MENTIONS LEGALES

Droit d’auteur et de marque

Tous les contenus présents sur le site www.jour.fr  sont régis par le droit d’auteur dont l’enseigne Jour est propriétaire. Ils ne peuvent pas être reproduits, exploités en totalité ou partiellement sans l’accord écrit de la société Jour.
Toute diffusion ou utilisation des contenus à des fins commerciales est interdite. Toutes les photos, images, cartes, police sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Ce sont de ce fait des œuvres protégées par la législation française. Jour  en est propriétaire exclusif, il est de ce fait interdit de les dupliquer ou de les utiliser.
La dénomination Jour, son logo, ses codes couleurs sont une marque déposée par la société Jour Développement. Toute modification, utilisation et reproduction ne peuvent être faites qu’avec l’accord écrit de la société Jour Développement sans quoi de tels agissements sont assimilés à de la contrefaçon.

Commission Nationale Informatique et Libertés

Le site www.jour.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Si vous souhaitez prendre connaissance de l’Acte Réglementaire, envoyez un mail à contact@jour.fr ou adressez votre courrier à :
Jour– 22/24 Allée de l’Arche – 92400 Courbevoie.
Le site www.jour.fr peut être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées (pour recevoir la newsletter, pour imprimer un coupon, etc.). Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire de ce formulaire est toujours signalé (en gras).
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à contact@jour.fr. Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante : Jour  – suppression données personnelles internet – 22/24 Allée de l’Arche– 92400 Courbevoie.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. Jour ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Jour n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Jour se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site. Jour ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.